Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELSASS'BIKE
Cyclo Club Wasselonne & Environs (Association)

Numéro de dépôt :
4501347
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
ELSASS\'BIKE de Cyclo Club Wasselonne & Environs (Association

Présentation de la marque ELSASS'BIKE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par Cyclo Club Wasselonne & Environs (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSASS'BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est Cyclo Club Wasselonne & Environs (Association) domicilié(e) 7 rue Bach - 67310 - WASSELONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Zoller domicilié(e) 10, route de Traenheim - 67310 - Westhoffen - France.

La marque ELSASS'BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSASS'BIKE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.


Cyclo Club Wasselonne & Environs (Association) - 7 rue Bach - 67310 - WASSELONNE - France


Monsieur Philippe Zoller - 10, route de Traenheim - 67310 - Westhoffen - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Activités sportives et culturelles.