Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES
Numéro de dépôt :
1743703
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
02/10/2000
Présentation de la marque CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES
Déposée le 2 octobre 1990 par l'association loi 1901 Cycliste Appaméenne Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES est expirée depuis le 2 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08