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Marques déposées par l'association loi 1901 Cycliste Appaméenne Cyclotourisme
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CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES
Association Cycliste Appaméenne Cyclotourisme (ass. loi 1901)

Numéro de dépôt :
1743703
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES

Déposée le 2 octobre 1990 par l'association loi 1901 Cycliste Appaméenne Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Cycliste Appaméenne Cyclotourisme domicilié(e) Café chez MARIE 10 rue ST Antonin, 09100 Pamiers - France.

La marque CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRETES ET SUPER CRETES ARIEGEOISES est expirée depuis le 2 octobre 2000.


Association Cycliste Appaméenne Cyclotourisme (ass. loi 1901) - Café chez MARIE 10 rue ST Antonin, 09100 Pamiers - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

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