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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE
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ROYAL ASPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL ASPORT
CYCLEUROPE MICMO GITANE SA

Numéro de dépôt :
1377477
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006
ROYAL ASPORT de CYCLEUROPE MICMO GITANE

Présentation de la marque ROYAL ASPORT

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL ASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE domicilié(e) Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL (dossier no 2073147) - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2073147) - France.

La marque ROYAL ASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL ASPORT est expirée depuis le 31 octobre 2006.

CYCLEUROPE MICMO GITANE a également déposé les autres marques suivantes : GITANE A LA CARTE , (Marque figurative) , BEACH CRUISER , 100 % PUR CYCLE , GITANE EXPERT , ENERGY BIKE


CYCLEUROPE MICMO GITANE SA - Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL (dossier no 2073147) - France - SIREN 854800422


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2073147) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1996 n°2073147 - Publication au BOPI 1996-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Cycles adultes, enfants. Jouets, articles de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].