Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CYCLEUROPE MICMO GITANE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97666391
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE domicilié(e) Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 800 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666391.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2007.

CYCLEUROPE MICMO GITANE a également déposé les autres marques suivantes : GITANE A LA CARTE , BEACH CRUISER , 100 % PUR CYCLE , GITANE EXPERT , ENERGY BIKE , ROYAL ASPORT


CYCLEUROPE MICMO GITANE (société anonyme) - Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France - SIREN 845800422


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes