Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GITANE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE MICMO GITANE domicilié(e) Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque GITANE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE MICMO GITANE (société anonyme) - Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France - SIREN 854800422
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes.
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