Déposée le 30 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (MACHECOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GIPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (MACHECOUL domicilié(e) Rue Marcel Brunelière,44270 MACHECOUL (dossier no 2217811) - 44270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217811) - 75340 - France.
La marque GIPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE (MACHECOUL) SA Société Anonyme - Rue Marcel Brunelière,44270 MACHECOUL (dossier no 2217811) - 44270 - France - SIREN 854800422
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217811) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2217811 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Cycles, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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