Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GIPSY
CYCLEUROPE (MACHECOUL) SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92417491
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012

Présentation de la marque GIPSY

Déposée le 30 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (MACHECOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (MACHECOUL domicilié(e) Rue Marcel Brunelière,44270 MACHECOUL (dossier no 2217811) - 44270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217811) - 75340 - France.

La marque GIPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIPSY est expirée depuis le 30 avril 2012.

CYCLEUROPE (MACHECOUL a également déposé les autres marques suivantes : SUPERSTAR , GIPSY MOUNTAIN TRACK , EXS , STARLETT


CYCLEUROPE (MACHECOUL) SA Société Anonyme - Rue Marcel Brunelière,44270 MACHECOUL (dossier no 2217811) - 44270 - France - SIREN 854800422


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217811) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2217811 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Cycles, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].