Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TEAM LINE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE INTERNATIONAL domicilié(e) 193 rue Gabriel Péri, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 347 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TEAM LINE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE INTERNATIONAL (société anonyme) - 193 rue Gabriel Péri, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 342347358
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes.
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