Déposée le 3 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MORPHOMETRIC P2M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE INTERNATIONAL domicilié(e) 193 rue Gabriel Péri, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 347 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MORPHOMETRIC P2M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE INTERNATIONAL (société anonyme) - 193 rue Gabriel Péri, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 342347358
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de pesage et de contrôle des mesures. Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes, motocycles, motocyclettes. Conseils techniques donnés aux cyclistes et motards.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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