Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSIONNEMENT VELO
CYCLEUROPE INDUSTRIES société anonyme

Numéro de dépôt :
96652905
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque PASSIONNEMENT VELO

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONNEMENT VELO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE INDUSTRIES domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri,10100 ROMILLY SUR SEINE (dossier no 2330150) - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2330150) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSIONNEMENT VELO est expirée depuis le 28 novembre 2016.

CYCLEUROPE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUNTAIN , V CYCLES VIKING , JE ROULE POUR MA PLANETE , VELOTECH , FIRST RACE , FIRST RIDER , RIDR. , FIRST LINE , FIRST AVENUE , GITANE


CYCLEUROPE INDUSTRIES société anonyme - 161 rue Gabriel Péri,10100 ROMILLY SUR SEINE (dossier no 2330150) - 10100 - France - SIREN 854800422


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2330150) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination n°455469 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455470 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330150 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.