Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLEUROPE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLEUROPE INDUSTRIES domicilié(e) 161 Rue Gabriel Péri, BP 108 - 10104 - ROMILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYCLEUROPE INDUSTRIES SAS, Mme. Ghislaine DARRAS domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri, BP 108 - 10104 - ROMILLY SUR SEINE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033296.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE INDUSTRIES SAS, SAS - 161 Rue Gabriel Péri, BP 108 - 10104 - ROMILLY-SUR-SEINE - France
CYCLEUROPE INDUSTRIES SAS, Mme. Ghislaine DARRAS - 161 rue Gabriel Péri, BP 108 - 10104 - ROMILLY SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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