Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque VELOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme - 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 337964530
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Renouvellement sans limitation n°2064948 - Publication au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311056 - Publication au BOPI 2006-03-24
Inscription - Changement d'adresse n°35991 - Publication au BOPI
Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430265 - Publication au BOPI 2006-03-15
Inscription - Changement de dénomination n°35991 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°35990 - Publication au BOPI
Inscription le 15 mars 2006 - Changement de dénomination n°430264 - Publication au BOPI 2006-03-15
Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665235 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2016 n°2613750 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-24
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Micro-ordinateurs pour bicyclettes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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