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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93452693
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452693.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2023.

CYCLEUROPE (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : METEOR , (Marque figurative) , VELECTRON , VELOXYGEN , VELO & OXYGEN , CYCLEUROPE , TEAM-LINE , GITANE , GITASPRINT , VELOXYGEN


CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme - 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 337964530


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234426 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 26 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°592849 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517274 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Bicylettes, cycles.Exerciseurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].