Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DYNAMIC
CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3840444
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
D DYNAMIC de CYCLEUROPE (FRANCE) SA

Présentation de la marque D DYNAMIC

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DYNAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque D DYNAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DYNAMIC est expirée depuis le 21 juin 2021.

CYCLEUROPE (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : METEOR , (Marque figurative) , VELECTRON , VELOXYGEN , VELO & OXYGEN , (Marque figurative) , CYCLEUROPE , TEAM-LINE , GITANE , GITASPRINT


CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme - 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 337964530


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 14 novembre 2011 - Retrait partiel n°561747 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613401 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; casques pour le cyclisme exclusivement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; parties et pièces constitutives pour bicyclettes, à savoir : cadres de bicyclettes, selles, couvertures pour selles, tiges de selle, colliers de selle, guidons, tiges de guidon, poignées de guidon, extrémités de barre, freins pour vélos, poignées de frein pour vélos, câbles et fils de frein, patins de frein, fourches de vélo, jeux de direction pour fourches de vélos, réflecteurs, valves de gonflage, moyeux de roue, pneus, chambres à air, rayons, jantes pour roues de bicyclette, garde-boue, braquets, câbles de braquet, pignons, multiples cassettes roue libre, pédaliers, ensembles de manivelle, pédales, cassette de braquet inférieur, courroies de pédale, courroies de cale-pied, cales de pédale, flasques de bicyclette, chaînes, garde-chaîne, chapes, pompes, béquilles et sonnettes de bicyclette, porte-bagages pour vélos, paniers adaptés pour vélos, porte-vélos destinés à être utilisés sur des véhicules, roues à chaîne pour vélos, bandeau de sécurité, clignotants pour vélos, couvre-selle pour vélos, klaxons pour bicyclettes, porte-bouteille destiné à être monté sur les cadres de vélo et bouteille spécialement conçue pour ce dernier, roues pour vélos, trousses pour la réparation des crevaisons, matériels anti-crevaison, sièges enfants, remorques pour vélos ; parties et pièces constitutives pour voitures d'enfants à savoir capotes de voitures d'enfants ; moteurs pour bicyclettes ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.

Vêtements, chaussures, chapellerie pour le cyclisme exclusivement.

Jeux et jouets pour le cyclisme exclusivement ; articles de gymnastique et de sport pour le cyclisme exclusivement (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; machines et appareils pour exercice physique pour le cyclisme exclusivement ; bicyclettes fixes pour le sport et le fitness.