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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cycles THOMAS
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CTC CYCLES THOMAS CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC CYCLES THOMAS CONCEPT
Cycles THOMAS, Sarl

Numéro de dépôt :
4077146
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2024
CTC CYCLES THOMAS CONCEPT de Cycles THOMAS

Présentation de la marque CTC CYCLES THOMAS CONCEPT

Déposée le 14 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cycles THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CTC CYCLES THOMAS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cycles THOMAS domicilié(e) 1 Espace Commercial ST MICHEL, Rue Emile ZOLA - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 696 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Cycles THOMAS domicilié(e) 1 Espace Commercial ST MICHEL, Rue Emile ZOLA - 88000 - EPINAL - France.

La marque CTC CYCLES THOMAS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC CYCLES THOMAS CONCEPT est expirée depuis le 14 mars 2024.


Cycles THOMAS, Sarl - 1 Espace Commercial ST MICHEL, Rue Emile ZOLA - 88000 - EPINAL - France - SIREN 484696620


Sarl Cycles THOMAS - 1 Espace Commercial ST MICHEL, Rue Emile ZOLA - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

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