Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE DROITE
CYCLES ROUTENS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1572535
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2000
LIGNE DROITE de CYCLES ROUTENS

Présentation de la marque LIGNE DROITE

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CYCLES ROUTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES ROUTENS domicilié(e) 2 rue Henri Duhamel, 38610 GIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LIGNE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DROITE est expirée depuis le 24 janvier 2000.

CYCLES ROUTENS a également déposé les autres marques suivantes : CARBEX


CYCLES ROUTENS, société anonyme - 2 rue Henri Duhamel, 38610 GIERES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Des cycles et leurs pièces constitutives