Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPER
CYCLES PEUGEOT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1177833
Date de dépôt :
31/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SCOPER

Déposée le 31 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT domicilié(e) Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SCOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCOPER est expirée depuis le 31 juillet 1991.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT (Société anonyme) - Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Inscription - Changement de dénomination n°36033 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36032 - Publication au BOPI

Véhicules terrestres de toute nature, leurs pièces détachées et accessoires.