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Marques déposées par Cycles Peugeot
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PEUGEOT MOVESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT MOVESA
Cycles Peugeot

Numéro de dépôt :
952140
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PEUGEOT MOVESA

Déposée le 12 avril 1976 par Cycles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEUGEOT MOVESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cycles Peugeot domicilié(e) (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France.

La marque PEUGEOT MOVESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PEUGEOT MOVESA est expirée depuis le 12 avril 1986.

Cycles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


Cycles Peugeot - (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment: motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricyles à moteur, side-car, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.