Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT
CYCLES PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1121250
Date de dépôt :
29/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 29 janvier 1980 par CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CYCLES PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) Beaulieu 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PEUGEOT est expirée depuis le 29 janvier 1990.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , TERROT


CYCLES PEUGEOT - (société anonyme) Beaulieu 25700 VALENTIGNEY. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Cycles, tricycles, motocycles, tri-à-moteurs, cyclecars, side-car, leurs accessoires, pièces détachées, moteurs, pneumatiques, carrosseries, remorques, armes de chasse, de tir, de défense, ainsi que tous accessoires et munitions.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.