PERE NOEL
Présentation de la marque PERE NOEL
Déposée le 4 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE NOEL est expirée depuis le 4 septembre 1997.
CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Inscription - Transmission de propriété n°35990 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°35991 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°35991 - Publication au BOPI