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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT
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PAPA NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPA NOEL
CYCLES PEUGEOT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1425534
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1997

Présentation de la marque PAPA NOEL

Déposée le 4 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPA NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT domicilié(e) Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAPA NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPA NOEL est expirée depuis le 4 septembre 1997.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT, (société anonyme) - Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription - Transmission de propriété n°35990 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35991 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°35991 - Publication au BOPI

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment motocycles, tricycles, triporteurs à moteur, quadricycles à moteur, side-cars, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.