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Marques déposées par Cycles Peugeot
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Cycles Peugeot

Numéro de dépôt :
918605
Date de dépôt :
26/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1975 par Cycles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cycles Peugeot domicilié(e) (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918605.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 1985.

Cycles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT , TERROT


Cycles Peugeot - (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Cycles, cycles à moteur de toute cylindrée et notamment: motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosserie, remorques, accessoires et pièces détachées, pneumatiques.