Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CYCLES PEUGEOT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1423669
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1997
Marque figurative de CYCLES PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT domicilié(e) Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423669.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 août 1997.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT, (société anonyme) - Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription - Transmission de propriété n°42222 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°42223 - Publication au BOPI

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.