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Marques déposées par CYCLES PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CYCLES PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1027522
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 septembre 1977 par CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CYCLES PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) Beaulieu 25700 VALENTIGNEY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027522.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 1987.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT - (société anonyme) Beaulieu 25700 VALENTIGNEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment motocycles, tricyles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et piéces détachées, correspondant à ces véhicules.