Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMICYCLE
CYCLES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1405734
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1997

Présentation de la marque HEMICYCLE

Déposée le 27 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEMICYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT domicilié(e) Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque HEMICYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMICYCLE est expirée depuis le 27 avril 1997.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT (société anonyme) - Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription - Transmission de propriété n°42209 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°42210 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°42210 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revues, journaux et publications;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.