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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT
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BB PEUGEOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB PEUGEOT
CYCLES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1369648
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque BB PEUGEOT

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BB PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT domicilié(e) BEAULIEU, 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque BB PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB PEUGEOT est expirée depuis le 5 septembre 1996.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT (société anonyme) - BEAULIEU, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.