Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY
Cycles Peugeot

Numéro de dépôt :
958348
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BABY

Déposée le 10 juin 1976 par Cycles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cycles Peugeot domicilié(e) (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France.

La marque BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BABY est expirée depuis le 10 juin 1986.

Cycles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


Cycles Peugeot - (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment: motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.