Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT
/
BABY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY
CYCLES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1357649
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1996

Présentation de la marque BABY

Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT domicilié(e) Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY est expirée depuis le 4 juin 1996.

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT (société anonyme) - Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription - Transmission de propriété n°35990 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35991 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°35991 - Publication au BOPI

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment : motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.