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Marques déposées par CYCLES PEUGEOT
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AUTOMOTO D ORIGINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOTO D ORIGINE
CYCLES PEUGEOT
PEUGEOT MOTOCYCLES

Numéro de dépôt :
1129997
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOMOTO D ORIGINE

Déposée le 4 avril 1980 par CYCLES PEUGEOT et PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOMOTO D ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CYCLES PEUGEOT domicilié(e) (Société anonyme) BEAULIEU 25700 VALENTIGNEY. - France et PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) (RNM NO 36033) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque AUTOMOTO D ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

CYCLES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , BB PEUGEOT , GRIFFON , PEUGEOT


CYCLES PEUGEOT - (Société anonyme) BEAULIEU 25700 VALENTIGNEY. - France

PEUGEOT MOTOCYCLES - (RNM NO 36033) - France


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription - Transmission de propriété n°36032 - Publication au BOPI 1980-043

Automobiles, cycles, motocycles, tous appareils d'aviation, d'aérostation et leurs pièces détachées;machines à coudre et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.