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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu
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TROPHEE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE DE FRANCE
CYCLES PEUGEOT (société anonyme), Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY.

Numéro de dépôt :
1273501
Date de dépôt :
21/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1994
TROPHEE DE FRANCE de CYCLES PEUGEOT Beaulieu

Présentation de la marque TROPHEE DE FRANCE

Déposée le 21 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPHEE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque TROPHEE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE DE FRANCE est expirée depuis le 21 mai 1994.

CYCLES PEUGEOT Beaulieu a également déposé les autres marques suivantes : MAGNAT DEBON , T TALBOT , TROPHEE DE FRANCE , SHAG , (Marque figurative)


CYCLES PEUGEOT (société anonyme), Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.