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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CYCLES PEUGEOT (société anonyme), Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY.

Numéro de dépôt :
1297845
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995
Marque figurative de CYCLES PEUGEOT Beaulieu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297845.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 1995.

CYCLES PEUGEOT Beaulieu a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE , MAGNAT DEBON , T TALBOT , TROPHEE DE FRANCE , SHAG


CYCLES PEUGEOT (société anonyme), Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173920 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription - Transmission de propriété n°35990 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35991 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°35991 - Publication au BOPI

Cycles, cycles à moteur de toute cylindrée et notamment : motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooters, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées, pneumatiques.