Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu
/
MAGNAT DEBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNAT DEBON
CYCLES PEUGEOT (société anonyme), Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY.

Numéro de dépôt :
1293749
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1994
MAGNAT DEBON de CYCLES PEUGEOT Beaulieu

Présentation de la marque MAGNAT DEBON

Déposée le 27 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGNAT DEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES PEUGEOT Beaulieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MAGNAT DEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNAT DEBON est expirée depuis le 27 décembre 1994.

CYCLES PEUGEOT Beaulieu a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE , T TALBOT , TROPHEE DE FRANCE , SHAG , (Marque figurative)


CYCLES PEUGEOT (société anonyme), Beaulieu, 25700 VALENTIGNEY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Voitures d'enfants, cycles, motocycles, bicyclettes à moteur, pièces détachées et accessoires.