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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE
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Naturellement Sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Naturellement Sport
CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3246811
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2013
Naturellement Sport de CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE

Présentation de la marque Naturellement Sport

Déposée le 22 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Naturellement Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE domicilié(e) Rue Branly,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON - 42160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 521 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS (FD/SG-C432-M-11647FR) domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque Naturellement Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturellement Sport est expirée depuis le 22 septembre 2013.

CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FREE-BIKE


CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE, Société par Actions Simplifiée - Rue Branly,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON - 42160 - France - SIREN 408521847


Cabinet LAURENT ET CHARRAS (FD/SG-C432-M-11647FR) - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motos ; leurs pièces détachées et accessoires, à savoir : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches. Sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, trousses de sport, valises, sacs-housse pour le transport d'articles de sport ; saccoches pour cycles. Vêtements ; vêtements de sport, shorts, tenues de jogging, gants ; chaussures : chaussures de sport, chaussures pour cyclistes. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; bicyclettes fixes d'entrainement ; jeux, jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].