Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERAL
CYCLES MÉRAL, (S.A.), La Fuye, HOMMES, 37340 SAVIGNÉ SUR LATHAN.

Numéro de dépôt :
1216630
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1992
MERAL de CYCLES MÉRAL

Présentation de la marque MERAL

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) CYCLES MÉRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES MÉRAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque MERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERAL est expirée depuis le 8 octobre 1992.


CYCLES MÉRAL, (S.A.), La Fuye, HOMMES, 37340 SAVIGNÉ SUR LATHAN. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24569 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24570 - Publication au BOPI

Tous véhicules terrestres (notamment cycles), aériens, fluviaux, navals et parties de tels véhicules;tous articles de sport; jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].