Déposée le 2 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLES MENIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAZZANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLES MENIAL domicilié(e) 49, rue GUTENBERG, 42100 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 214 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque CAZZANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZZANOVA est expirée depuis le 2 juillet 2011.
CYCLES MENIAL a également déposé les autres marques suivantes : Méniallady , GAETANO , MENIAL
CYCLES MENIAL (S.A.R.L.) - 49, rue GUTENBERG, 42100 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 421214867
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes de cadre, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (avertisseurs sonores), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches.
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