Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES LAPIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES LAPIERRE domicilié(e) RUE EDMOND VOISENET - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 996 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque X-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLES LAPIERRE, Société par actions simplifiée - RUE EDMOND VOISENET - 21000 - DIJON - France - SIREN 016650996
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Inscription le 30 mai 2006 - renonciation partielle n°434685 - Publication au BOPI 2006-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2015 n°2583025 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes, pièces détachées et accessoires pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes à savoir antivols, béquilles, cadres, chaînes, freins, garde-boue, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, porte-bagages, pompes à air, selles et housses de selle, sonnettes, sièges de sécurité pour enfants, roues, rayons, mécanismes de changement de vitesses spécialement adaptés aux cycles. ; Vêtements pour cyclistes et cyclomotoristes, à savoir maillots, gants, chaussettes, casquettes, chaussures de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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