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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES LA FRANCE
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LA FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FRANCE
CYCLES LA FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1490685
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2008

Présentation de la marque LA FRANCE

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CYCLES LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES LA FRANCE domicilié(e) 71, route d'Orléans, RN 20, 91310 MONTLHERY (dossier no 2125560) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 187 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125560) - France.

La marque LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCE est expirée depuis le 26 septembre 2008.

CYCLES LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE , AC LES AFFAIRES DU CYCLE


CYCLES LA FRANCE société anonyme - 71, route d'Orléans, RN 20, 91310 MONTLHERY (dossier no 2125560) - France - SIREN 572187771


NOVAMARK - (dossier no 2125560) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1998 n°2125560 - Publication au BOPI 1998-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Machines à coudre, cycles, motocycles, pneumatiques, voitures d'enfants, leurs pièces détachées et de rechange.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.