Déposée le 19 octobre 1978 par CYCLES LA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CYCLES LA FRANCE, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 16-18-20, rue Saint-Maur, 75011 PARIS - France.
La marque LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLES LA FRANCE - société à responsabilité limitée, 16-18-20, rue Saint-Maur, 75011 PARIS - France
Inscription - Changement de nature juridique n°32928 - Publication au BOPI 1980-014
Cycles, motocycles, pneumatiques, voitures d'enfants, machines à coudre, pièces détachées et de rechange.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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