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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Cycles FRANCE LOIRE
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FREE BIKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE BIKE
Cycles FRANCE LOIRE (SA), rue Branly, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON.

Numéro de dépôt :
1246534
Date de dépôt :
28/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1993

Présentation de la marque FREE BIKE

Déposée le 28 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Cycles FRANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cycles FRANCE LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FREE BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE BIKE est expirée depuis le 28 septembre 1993.

Cycles FRANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : AERIAL , FRANCE-LOIRE , ASTERIAL


Cycles FRANCE LOIRE (SA), rue Branly, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Bicyclettes, leurs pièces détachées et accessoires.