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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cycle Systems France
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DPE intelligent
Marque expirée - Marque en non vigueur

DPE intelligent
Cycle Systems France SAS

Numéro de dépôt :
3585922
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2018
DPE intelligent de Cycle Systems France

Présentation de la marque DPE intelligent

Déposée le 2 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cycle Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPE intelligent »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cycle Systems France domicilié(e) 58 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cycle Systems France domicilié(e) 58 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPE intelligent est expirée depuis le 2 juillet 2018.

Cycle Systems France a également déposé les autres marques suivantes : DPE vivant


Cycle Systems France SAS - 58 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France


Cycle Systems France - 58 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Analyse financière ; Etudes, conseils, estimations, consultations en matière financière ;

Informations en matière de construction ; Etude, analyse, diagnostic et expertise en matière de performance énergétique des bâtiments – information énergétique des bâtiments ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseils en matière d'économies d'énergie – mesurage, ingénierie des bâtiments. Planification de travaux en bâtment – recherche en matière d'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) des bâtiments.