Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZEFF
CYCLE PRO

Numéro de dépôt :
95595827
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ZEFF

Déposée le 3 novembre 1995 par CYCLE PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEFF »

Le déposant est CYCLE PRO, domicilié(e) ROUTE DE PERNAY - B.P. 26, 37230 LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYCLE PRO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

CYCLE PRO a également déposé les autres marques suivantes : CYCLE PRO


CYCLE PRO - ROUTE DE PERNAY - B.P. 26, 37230 LUYNES - France


CYCLE PRO - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320522 - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 2001-04-09

- CYCLES -antivols -chambres à air -porte-bagage - béquilles -cadres de bicyclettes -freins de bicyclettes -guidons -jantes -pompes -rayons -selles -sonnettes -garde-boue -pare-boue -boyaux -chaînes -trousses pour la réparation des chambres à air -manivelles -moyeux - pédales -pneumatiques -housses de selles -sièges de sécurité pour enfants -valves -feux -ampoules d'éclairage - réflecteurs de lampes -lampes d'éclairage -dynamos

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.