Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLAFRANCE
CYCLAFRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1472627
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1998

Présentation de la marque CYCLAFRANCE

Déposée le 16 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYCLAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLAFRANCE domicilié(e) rue Prosper Monnet, 69190 SAINT FONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque CYCLAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLAFRANCE est expirée depuis le 16 juin 1998.


CYCLAFRANCE, Société à Responsabilité Limitée - rue Prosper Monnet, 69190 SAINT FONS. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Traitement des déchets et matières premières en vue de la réinsertion industrielle.