Déposée le 11 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WESTERN ARMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2285109) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2285109) - 95000 - France.
La marque WESTERN ARMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2285109) - 91070 - France - SIREN 337643795
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2285109) - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285109 - Publication au BOPI 2005-03-30
Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°195951 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397723 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°397720 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination n°397722 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Armes.Maquettes et répliques d'armes (jouets). Pièces détachées (à l'exception des lunettes de visées) et munitions pour ces armes, maquettes et répliques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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