Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPICE GUN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2361335) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2361335) - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2361335) - 91070 - France - SIREN 337643795
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2361335) - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466832 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466834 - Publication au BOPI 2008-01-14
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361335 - Publication au BOPI 2008-01-22
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Outils et instruments à main entrainés manuellement, Coutellerie non électrique, armes blanches. Armes a feu et leurs parties constitutives (à l'exception des lunettes de visée) ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice. Jeux, jouets, maquettes et répliques d'armes. Leurs parties constitutives (à l'exception des lunettes de visée), projectiles et munitions pour ces maquettes et répliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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