Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SPETSNAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) Z.I. Les Bordes, 9/11 rue Henri Dunant - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pronovem Luxembourg, S.A., M. Bruck Mathis domicilié(e) 12 avenue du Rock'n'Roll, B.P. 327 - 4004 - ESCH-SUR-ALZETTE - Luxembourg.
La marque SPETSNAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN, société anonyme - Z.I. Les Bordes, 9/11 rue Henri Dunant - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 337643795
Pronovem Luxembourg, S.A., M. Bruck Mathis - 12 avenue du Rock'n'Roll, B.P. 327 - 4004 - ESCH-SUR-ALZETTE - Luxembourg
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694163 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27
Inscription le 9 janvier 2019 - Changement d'adresse n°745028 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09
Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir, à savoir simulateurs de tir à brancher sur une télévision ou un ordinateur, logiciels de simulation de tir, supports d'enregistrement magnétiques contenant des informations concernant la simulation de tirs ; jeux vidéos enregistrés ; appareils pour jeux de divertissements conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels et avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, masques et lunettes de protection ; lunettes de visée pour armes à feu.
Armes dont le projectile est propulsé par de l'air comprimé ou par un gaz ou par un moteur électrique ; pistolets à plomb et à billes d'acier ; projectiles et munitions pour ces armes.
Jeux, jouets, pistolets (jouets), maquettes et répliques d'arme (jouets) ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) pour ces pistolets (jouets) ; maquette et répliques d'armes (jouets), à savoir, chargeurs, poignées, chiens, cadres, canons, barillets, gâchettes, cran de sureté, dispositif de sécurité, tête de piston, lunettes protectrices, propulseur de puissance ; projectiles et munitions (jouets) pour ces maquettes et répliques d'armes ; étuis et holsters (jouets) pour ces maquettes et répliques ; maquettes et répliques d'armes (jouets) pour tirs virtuels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cibles, cibles électroniques ; jeux automatiques à prépaiement.
Communications par terminaux d'ordinateur utilisées avec des maquettes et des répliques d'armes pour tirs virtuels ou avec des maquettes ou répliques d'armes utilisant une cible et/ou un dispositif d'affichage électronique.
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