Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARTAN MILITARY & LAW ENFORCEMENT
CYBERGUN

Numéro de dépôt :
4371217
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
SPARTAN MILITARY & LAW ENFORCEMENT de CYBERGUN

Présentation de la marque SPARTAN MILITARY & LAW ENFORCEMENT

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTAN MILITARY & LAW ENFORCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est CYBERGUN domicilié(e) 9/11 Rue Henri Dunant - 91070 - BONDOUFLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SPARTAN MILITARY & LAW ENFORCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTAN MILITARY & LAW ENFORCEMENT arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes : AIR SPORT GUN , HOBBY GUN , H.W. HEAVY WEIGHT , SPRINGFIELD MODEL 1911-A1 , TARGET MODEL , MAGTOP , MGC , P7M13 , STEYR , SUPER GRADE


CYBERGUN - 9/11 Rue Henri Dunant - 91070 - BONDOUFLE - France


@MARK, Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones portables, pour tablettes électroniques ; jeux vidéo téléchargeables pour téléphones portables, pour tablettes électroniques ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels ; périphériques d'ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo ou de jeux informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d¿enregistrement numériques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] (CD) ; DVD ; Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; montres intelligentes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour jeux vidéo ou jeux informatiques ; appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour modèles réduits de véhicules, d¿avions, de bateaux, de trains, de voitures et d¿hélicoptères et pour jouets motorisés ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; jeux automatiques à prépaiement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gilets pare-balles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Armes à feu ; pistolets à air [armes] ; pièces d'artillerie ; carabines ; pistolets [armes] ; revolvers ; mitrailleuses. Armes dont le projectile est propulsé par de l¿air comprimé, du gaz ou un moteur électrique. Culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée ; mires d'armes à feu ; silencieux pour armes ; canons de fusils ; sous-gardes de fusils ; munitions et projectiles ; munitions pour armes à feu ; grenaille [munition en plomb] ; cartouches ; douilles de cartouches ; fusées [projectiles] ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; bandoulières pour armes ; appareils à charger les cartouches ; cartouchières ; étuis pour fusils ; lance-roquettes ; roquettes [projectiles] ; tréteaux [supports] pour le tir ; détonateurs ; explosifs ; grenades (explosives) ; grenades à main ; canons ; chars de combat ; feux d'artifice ; feux de bengale ; pétards ; matières pyrophoriques ; produits pyrotechniques ; fusées de signalisation ;

Jeux ; jouets ; pistolets (jouets) ; pistolets à air [jouets] ; maquettes [jouets] ; maquettes et répliques d'armes[jouets] ; maquettes et répliques d¿explosifs et de grenades explosives [jouets] ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels, pour usage avec une cible, pour usage avec un dispositif d'affichage électroniques [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; cibles ; cibles électroniques ; pigeons d'argile [cibles] ; tirs au pigeon ; billes pour jeux ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; projectiles et munitions pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; capsules fulminantes [jouets] ; pièces détachées (à l¿exception des lunettes de visée) pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport ou accessoires de jeux] ; filets [articles de sport] ; figurines (jouets) ; mannequins (jouets) ; poupées ; vêtements pour figurines, mannequins ou poupées (jouets) ; véhicules pour figurines, mannequins ou poupées (jouets) ; modèles réduits, téléguidés ou non, de véhicules, d¿avions, de bateaux, de trains, de voitures et d'hélicoptères, autant comme jouets que pour le modélisme sportif ; commandes pour consoles de jeu ou pour modèles réduits téléguidés ; gants [accessoires de jeux] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; gilets pare-balles (pour le tir sportif) ; reproduction de gilets pare-balles (déguisement pour le jeu [jouet]) ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; fléchettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; jeux de cartes ou de tables ; décorations de fête (à l'exception des articles d'éclairage) et arbres de Noël artificiels ; planches à voile ou pour le surf ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.