Marque expirée - Marque en non vigueur

SIG SAUER
CYBERGUN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588807
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015

Présentation de la marque SIG SAUER

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIG SAUER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2290986) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2290986) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIG SAUER est expirée depuis le 20 septembre 2015.

CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes : AIR SPORT GUN , HOBBY GUN , H.W. HEAVY WEIGHT , SPRINGFIELD MODEL 1911-A1 , TARGET MODEL , MAGTOP , MGC , P7M13 , STEYR , SUPER GRADE


CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2290986) - 91070 - France - SIREN 337643795


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2290986) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290986 - Publication au BOPI 2005-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397723 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination n°397722 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 16 août 2004 - Changement d'adresse n°397721 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Maquettes et répliques d'armes (jeux pour adultes). Pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée), projectiles et munitions pour ces maquettes et répliques