Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RPM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2356807) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2356807) - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2356807) - 91070 - France - SIREN 337643795
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2356807) - 95000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Renouvellement sans limitation n°2111080 - Publication au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356807 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466834 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466833 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 23 mars 1998 - Recours en restauration n°251917 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 5 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253924 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 17 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48749 - Publication au BOPI 1990-10-17
Matériel pour le modelisme, en particulier boites de construction, accessoires, moteurs, pneus. Appareils de radio-commande émetteurs récepteurs, accumulateurs et ensembles d'accumulateurs, chargeurs d'accumulateurs et dévolteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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