Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Pacificateur »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERGUN domicilié(e) 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2382322) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 643 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2382322) - 95031 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERGUN Société Anonyme - 9 rue Henri Dunant,91070 BONDOUFLE (dossier no 2382322) - 91070 - France - SIREN 337643795
SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2382322) - 95031 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466832 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466834 - Publication au BOPI 2008-01-14
Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382322 - Publication au BOPI 2008-08-21
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir. Armes à feu et leurs parties constitutives (à l'exception des lunettes de visée) ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Jeux, jouets, maquettes et répliques d'armes. Leurs parties constitutives (à l'exception des lunettes de visée), projectiles et munitions pour ces maquettes et répliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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