P7M13
Présentation de la marque P7M13
Déposée le 20 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P7M13 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P7M13 est expirée depuis le 20 septembre 2015.
CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290985 - Publication au BOPI 2005-06-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397723 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination n°397722 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement d'adresse n°397721 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43