MINI M16
Présentation de la marque MINI M16
Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CYBERGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI M16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI M16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI M16 arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.
CYBERGUN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement d'adresse n°397721 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397723 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination n°397722 - Publication au BOPI 2004-08-16
Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295434 - Publication au BOPI 2005-08-22
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602625 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20